Le cours expose les différents concepts juridiques de base dans les principales matières qui peuvent régir la vie professionnelle de l’ingénieur. À la fin de ce cours, l’étudiant sera en mesure d’identifier, d’analyser et de comprendre les enjeux juridiques liés à la pratique du génie. En outre, l’étudiant développera les habilités nécessaires afin de chercher et de trouver les réponses à certains problèmes légaux qui peuvent survenir dans la pratique quotidienne.
Le premier bloc de présentation a pour objectif d’initier l’étudiant à la Théorie générale des contrats. L’étudiant pourra ainsi identifier les situations contractuelles et saisir leurs implications (force obligatoire des contrats, responsabilité contractuelle…)
Le deuxième bloc de présentation portera sur les lois du travail, afin de permettre à l’étudiant d’être en mesure de bien comprendre les différentes contraintes juridiques naissant de la relation entre un employeur et un salarié.
Enfin, le dernier bloc de présentation abordera le droit des sociétés, notamment les règles générales de constitution et de fonctionnement mais également les règles particulières à certaines formes de sociétés.
Puisqu’il s’agit d’un cours d’introduction au droit, la formation sera dispensée par des présentations magistrales accompagnées d’exercices pratiques qui permettront de s’assurer de la bonne compréhension de la matière et de préparer l’étudiant aux examens. Les exercices et les cas pratiques favoriseront les échanges et les discussions afin de rendre plus concrets les apprentissages.
Le premier bloc de présentation a pour objectif d’initier l’étudiant à la Théorie générale des contrats. L’étudiant pourra ainsi identifier les situations contractuelles et saisir leurs implications (force obligatoire des contrats, responsabilité contractuelle…)
Le deuxième bloc de présentation portera sur les lois du travail, afin de permettre à l’étudiant d’être en mesure de bien comprendre les différentes contraintes juridiques naissant de la relation entre un employeur et un salarié.
Enfin, le dernier bloc de présentation abordera le droit des sociétés, notamment les règles générales de constitution et de fonctionnement mais également les règles particulières à certaines formes de sociétés.
Puisqu’il s’agit d’un cours d’introduction au droit, la formation sera dispensée par des présentations magistrales accompagnées d’exercices pratiques qui permettront de s’assurer de la bonne compréhension de la matière et de préparer l’étudiant aux examens. Les exercices et les cas pratiques favoriseront les échanges et les discussions afin de rendre plus concrets les apprentissages.
- Enseignant: Lang, Fanny
- Enseignant: Sagnon, Iguélé Amélie