Le cours a pour objectif de permettre à l’étudiante et l’étudiant de se familiariser avec la théorie officielle du droit des biens en droit civil tout en développant son esprit critique. Plus particulièrement, le cours vise à permettre à l’étudiante et l’étudiant de développer les aptitudes et d’acquérir les connaissances suivantes :
- Acquérir le vocabulaire et les principes fondamentaux du droit civil en droit des biens;
- Apprendre à utiliser les instruments de travail propres au droit des biens;
- Comprendre les différentes relations qu’entretiennent les autorités juridiques (loi, jurisprudence et doctrine) dans la conception et la mise en œuvre de la règle de droit;
- Entreprendre les démarches juridiques appropriées pour résoudre ou présenter une problématique juridique en droit des biens;
- Rédiger correctement une opinion à partir d’une question théorique ou d’un énoncé de base en droit des biens;
- Devenir autonome dans l’acquisition de connaissances juridiques dans le domaine.
Illustration des thèmes abordés dans le cadre du cours DRT105 Biens et prescription: Les catégories et les classifications fondamentales du droit des biens. La théorie générale du patrimoine. La classification des droits patrimoniaux : les droits réels et les droits personnels. La distinction entre les meubles et les immeubles. Le droit de propriété et les règles particulières à la propriété immobilière. La possession et ses effets. Certains modes d’acquisition de la propriété. Les principales modalités de la propriété. Les démembrements du droit de propriété.
- Enseignant: Hountohotegbe, Sedjro Axel-Luc